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Clause de non-responsabilité

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1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et des signes distinctifs

Nous nous évertuons à respecter tous les droits d'auteur des graphismes, documents sonores, vidéos et textes utilisés dans toutes les publications et à recourir à des graphismes, documents sonores, vidéos et textes du domaine public. Toutes les marques citées dans notre offre Internet et éventuellement déposées sont intégralement soumises aux dispositions du droit des signes distinctifs correspondants en vigueur et aux droits de propriétés de leurs propriétaires respectifs inscrits. L'absence de dénomination correspondante ne signifie en aucun cas qu'il s'agisse d'une marque non protégée au sens de cette législation ! Le copyright des objets que nous avons créés nous-mêmes et publiés nous est strictement réservé. Toute reproduction ou utilisation de ces graphismes, documents sonores, vidéos et textes dans d'autres publications imprimées ou électroniques est strictement interdite sans l'accord exprès de son auteur.

4. Protection des données

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Plus d'information sur protection des données

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Si un texte, une partie de ce texte ou une formulation ne correspondait pas du tout, pas complètement ou plus aux lois en vigueur, le contenu et la validité des autres parties de ce document n'en seraient pas affectés.

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